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Marques déposées par madame CHRISTINE CHAUSSY
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MAS DE BOISLAUZON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DE BOISLAUZON
Madame CHRISTINE CHAUSSY
Monsieur Daniel CHAUSSY

Numéro de dépôt :
4388730
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
MAS DE BOISLAUZON de CHRISTINE CHAUSSY

Présentation de la marque MAS DE BOISLAUZON

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par madame CHRISTINE CHAUSSY et monsieur Daniel CHAUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DE BOISLAUZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Les déposants sont madame CHRISTINE CHAUSSY domicilié(e) QUARTIER BOIS LAUZON - 84100 - ORANGE - France et monsieur Daniel CHAUSSY domicilié(e) Quartier Bois Lauzon - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL, CHRISTINE ET DANIEL CHAUSSY domicilié(e) QUARTIER BOIS LAUZON - 84100 - ORANG - France.

La marque MAS DE BOISLAUZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE BOISLAUZON arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

CHRISTINE CHAUSSY a également déposé les autres marques suivantes : TINTOT , MAS DE BOISLAUZON QUET


Madame CHRISTINE CHAUSSY - QUARTIER BOIS LAUZON - 84100 - ORANGE - France

Monsieur Daniel CHAUSSY - Quartier Bois Lauzon - 84100 - ORANGE - France


EARL, CHRISTINE ET DANIEL CHAUSSY - QUARTIER BOIS LAUZON - 84100 - ORANG - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.